SNC-Neptune Distribution a ouvert ce site "www.verniere.com" (©SNC Neptune Distribution 2005), pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous et de l'ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l'utilisez, vous acceptez sans réserves les conditions générales, qui prévalent sur tout autre accord que vous pourriez avoir par ailleurs avec SNC Neptune Distribution.

1. Informations générales

Ce site est la propriété de : SNC Neptune Distribution
70, avenue des Sources
03270 St Yorre

Société en nom collectif
SIRET 39175135100043
RCS Cusset B 391 751 351

TVA FR 28 391 751 351
Capital 11 500 Euros

 

Vous pouvez nous contacter par l’intermédiaire de Neptune :
- via le site www.verniere.com rubrique Contact

Ce site a été réalisé pour le compte de SNC Neptune par Doo-it,
un service du Go-informatique
128 rue de la Boetie
75008 Paris

Ce site est hébergé pour le compte de SNC Neptune par Go-informatique
128 rue de la Boetie
75008 Paris

2. Données personnelles et autres données

Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.
Les informations que vous nous communiquerez seront considérées comme non confidentielles et pourront être librement utilisées et diffusées par SNC Neptune Distribution, sous réserve des dispositions légales applicables et notamment de la Loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978 ainsi que des dispositions sur le secret bancaire.

Données personnelles
Dans un souci particulier de transparence et de protection de vos droits, SNC Neptune Distribution ne se procurera pas des informations permettant de vous identifier personnellement sauf si vous nous les communiquiez en remplissant et en nous adressant les formulaires figurant sur le site.
Les informations recueillies vous concernant sont indispensables pour répondre à vos suggestions, prise de contact, etc... Elles sont exclusivement destinées à SNC Neptune Distribution, à des fins d'enquêtes, d'analyses, d'opérations commerciales et de marketing.
Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données recueillies ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de SNC Neptune Distribution.
Ces informations sont confidentielles et conservées par Neptune.
Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant en nous contactant.

Nous sommes susceptibles d'obtenir des renseignements automatiquement mais qui ne peuvent, en aucun cas, être associés à une personne. Ces renseignements concernent le type de navigateur Internet que vous utilisez, le système de votre ordinateur et le nom du domaine par lequel vous avez accédé à notre site.

3. Liens hypertextes

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.verniere.com nécessite une autorisation préalable écrite de SNC Neptune Distribution. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du site www.verniere.com.
SNC Neptune Distribution ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site www.verniere.com  et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

4. Limitation de responsabilité

L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, SNC Neptune Distribution ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

5. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

6. Mise à jour des conditions générales

SNC Neptune Distribution se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.